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Terme

Spiritueux

Acronyme

–

Définition

Une boisson spiritueuse est une boisson alcoolisée qui est destinée à la consommation humaine, possède des qualités organoleptiques particulières, a un titre alcoométrique volumique minimal de 15 %, sauf exception et qui est produite par distillation de produits fermentés ou macération de végétaux dans de l’alcool éthylique ou dans des distillats d’origine agricole (Règlement (UE) n°2019/787).

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Terme

Substance

Acronyme

–

Definition

Il s’agit des éléments chimiques et leurs composés tels qu’ils se présentent à l’état naturel ou tels qu’ils sont produits par l’industrie, y compris toute impureté résultant inévitablement du procédé de fabrication (Règlement (CE) N°1107/2009).

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Terme

Substance préoccupante

Acronyme

–

Definition

Toute substance, autre que la substance active, intrinsèquement capable de provoquer, immédiatement ou dans un avenir plus lointain, un effet néfaste pour l’homme, en particulier les groupes vulnérables, les animaux ou l’environnement, et qui est contenue ou produite dans un produit biocide à une concentration suffisante pour présenter un risque de provoquer un tel effet (Règlement (UE) n°528/2012).

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